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Ambition Maritime

Directeur de publication : Stéphane Bois, directeur du Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire
Conception et réalisation du site : Anima.productions (www.animaproductions.com).
Hébergement : OVH (https://www.ovh.com)

LÉGISLATION
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation du Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire. Le site Internet ambitionmaritime.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

RESPONSABILITÉ
Le Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
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En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive du Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Le droit de toute personne à l’accès aux documents administratifs est garanti par la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal.

Vous êtes invités à adresser vos demandes à l’adresse suivante :
Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire
2, cours du Champ de Mars
44923 Nantes Cedex 9

Pour en savoir plus sur les règles générales applicables à la communication des documents administratifs, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs à l’adresse suivante : www.cada.fr.

NOM DE DOMAINE
La réservation du nom de Domaine (ambitionmaritime.fr) a été effectuée par le Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire, conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

DONNÉES PERSONNELLES
Les données vous concernant (newsletter ou formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers.

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour faire valoir ces droits, contactez-nous à :

Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire
2, cours du Champ de Mars,
44923 Nantes Cedex 9

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Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l’administrateur du site par courriel, téléphone, fax, ou par voie postale aux coordonnées qui figurent en pied de page.
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LIENS HYPERTEXTES
Tout lien vers les sites de le Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire doit faire l’objet d’une demande préalable au webmestre :

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